Aller au contenu principal Aller au pied de page
NOUS ÉCRIRE UN EMAIL
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Equipe municipale
    • Commissions communales
    • Avis de réunion Conseil municipal
    • Comptes rendus de conseils
    • Délibérations du Conseil Municipal
    • Projets & travaux
    • Communauté de l'Auxerrois
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Gestion des déchets
    • Location salle des fêtes
    • Scolarité
  • VIE ECONOMIQUE & ASSOCIATIVE
    • Commerces & Artisans
    • Viticulture & agriculture
    • Associations
  • TOURISME
    • Histoire de Chitry
    • Loisirs
    • Hébergements
Menu
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Equipe municipale
    • Commissions communales
    • Avis de réunion Conseil municipal
    • Comptes rendus de conseils
    • Délibérations du Conseil Municipal
    • Projets & travaux
    • Communauté de l'Auxerrois
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Gestion des déchets
    • Location salle des fêtes
    • Scolarité
  • VIE ECONOMIQUE & ASSOCIATIVE
    • Commerces & Artisans
    • Viticulture & agriculture
    • Associations
  • TOURISME
    • Histoire de Chitry
    • Loisirs
    • Hébergements

Bienvenue chez nous

  1. Professionnels
  2. Fonctionnement de l'entreprise
  3. Modifications de l'entreprise
  4. Comment effectuer un dépôt d’acte sans formulaire ?

Comment effectuer un dépôt d’acte sans formulaire ?

Mis à jour le12/06/2026

Guichet des formalités des entreprises

Voir aussi

  • Modifier les statuts de la société
  • Dépôt des comptes annuels d'une société
  • Modifications d'une entreprise individuelle
  • Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une société
  • Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une micro-entreprise (auto-entrepreneur)
  • Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une entreprise individuelle

Pour en savoir plus

  • Guichet des formalités des entreprises : guide —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Guichet des formalités des entreprises : tarifs —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr


Mairie de Chitry
Place de l’Eglise 
89530 Chitry

03.86.41.42.07

Accueil du Public
Lundi 10h à 12h
Mardi  15h à 18h45
Vendredi 10h à 12h  et 15h à 17h

Nous écrire un email

  • Mentions Légales

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation