Aller au contenu principal Aller au pied de page
NOUS ÉCRIRE UN EMAIL
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Equipe municipale
    • Commissions communales
    • Avis de réunion Conseil municipal
    • Comptes rendus de conseils
    • Délibérations du Conseil Municipal
    • Projets & travaux
    • Communauté de l'Auxerrois
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Gestion des déchets
    • Location salle des fêtes
    • Scolarité
  • VIE ECONOMIQUE & ASSOCIATIVE
    • Commerces & Artisans
    • Viticulture & agriculture
    • Associations
  • TOURISME
    • Histoire de Chitry
    • Loisirs
    • Hébergements
Menu
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Equipe municipale
    • Commissions communales
    • Avis de réunion Conseil municipal
    • Comptes rendus de conseils
    • Délibérations du Conseil Municipal
    • Projets & travaux
    • Communauté de l'Auxerrois
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Gestion des déchets
    • Location salle des fêtes
    • Scolarité
  • VIE ECONOMIQUE & ASSOCIATIVE
    • Commerces & Artisans
    • Viticulture & agriculture
    • Associations
  • TOURISME
    • Histoire de Chitry
    • Loisirs
    • Hébergements

Bienvenue chez nous

  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

Mairie de Chitry
Place de l’Eglise 
89530 Chitry

03.86.41.42.07

Accueil du Public
Lundi 10h à 12h
Mardi  15h à 18h45
Vendredi 10h à 12h  et 15h à 17h

Nous écrire un email

  • Mentions Légales

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation